Les presentes Conditions Generales de Vente (ci-apres les "CGV") s'appliquent a toute commande passee sur le site internet www.maison-bellecour.fr (ci-apres le "Site") par tout consommateur ou professionnel (ci-apres le "Client").
Le fait de passer commande sur le Site implique l'acceptation entiere et sans reserve des presentes CGV.
Les presentes CGV ont pour objet de definir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposes par Maison Bellecour SARL (ci-apres "le Vendeur" ou "Maison Bellecour") sur le Site.
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Les produits proposes a la vente sont decrits et presentes avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant a cette presentation, la responsabilite du Vendeur ne pourrait etre engagee.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. La responsabilite du Vendeur ne saurait etre engagee si des differences minimes avec le produit presente sur le Site existaient, qu'elles soient dues a des ecarts de couleur lies aux parametres d'affichage de l'ecran ou a des evolutions techniques des produits.
Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilite d'un produit apres passation de la commande, le Client sera informe dans les meilleurs delais. Il pourra alors choisir entre le remboursement de sa commande ou l'attente du reapprovisionnement.
Les prix des produits sont indiques en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiques avant la validation de la commande.
Le Vendeur se reserve le droit de modifier ses prix a tout moment. Les produits seront factures sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les offres promotionnelles sont valables dans la limite des stocks disponibles et pendant la duree indiquee. Elles ne sont pas cumulables entre elles, sauf mention contraire.
Pour passer commande, le Client doit :
Un email de confirmation recapitulant les elements de la commande est envoye au Client dans les meilleurs delais suivant la validation du paiement. Cet email constitue l'acceptation de la commande par le Vendeur.
Le Client peut modifier ou annuler sa commande tant que celle-ci n'a pas ete expediee, en contactant le service client par telephone ou email. Apres expedition, seul le droit de retractation s'applique.
Le Client peut regler sa commande par les moyens de paiement suivants :
Les transactions effectuees sur le Site sont securisees par notre prestataire de paiement agree. Les informations bancaires sont transmises de facon cryptee (protocole SSL) et ne sont jamais stockees sur nos serveurs.
En cas de defaut de paiement, de refus de paiement ou de paiement irregulier, la commande sera automatiquement annulee et le Client en sera informe par email.
Les produits sont livres en France metropolitaine, Belgique, Luxembourg, Suisse et Monaco. Pour toute autre destination, le Client est invite a contacter le service client.
| Mode de livraison | Delai | Tarif |
|---|---|---|
| Livraison Standard | 3-5 jours ouvres | Gratuite des 150€, sinon 6,90€ |
| Livraison Express | 24-48h | 12,90€ |
| Point Relais | 3-5 jours ouvres | 4,90€ |
Les delais indiques sont des estimations a compter de l'expedition de la commande. Ils peuvent varier selon le transporteur et la destination.
A la reception, le Client doit verifier l'etat du colis. En cas de dommage visible, le Client doit emettre des reserves motivees sur le bon de livraison et contacter le service client dans les 48 heures.
Conformement aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un delai de quatorze (14) jours a compter de la reception du produit pour exercer son droit de retractation, sans avoir a justifier de motifs ni a payer de penalites.
Maison Bellecour etend ce delai a trente (30) jours pour offrir une experience d'achat plus sereine a ses clients.
Pour etre accepte, le produit retourne doit etre dans son etat d'origine, non utilise, non lave, avec ses etiquettes d'origine.
Pour exercer son droit de retractation, le Client doit :
Les frais de retour sont a la charge du Vendeur pour les retours depuis la France metropolitaine.
Le Vendeur rembourse le Client dans un delai de 14 jours a compter de la reception du produit retourne, sur le mode de paiement utilise lors de la commande.
Le droit de retractation ne s'applique pas aux produits personnalises ou confectionnes sur mesure selon les specifications du Client.
Le Vendeur est tenu de livrer un produit conforme au contrat et repond des defauts de conformite existant lors de la delivrance, conformement aux articles L.217-4 a L.217-14 du Code de la consommation.
En cas de defaut de conformite, le Client peut choisir entre la reparation ou le remplacement du produit. Si ces deux options sont impossibles ou disproportionnees, le Client peut obtenir une reduction du prix ou la resolution du contrat.
Conformement aux articles 1641 a 1649 du Code civil, le Vendeur est tenu de la garantie a raison des defauts caches de la chose vendue qui la rendent impropre a l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donne qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
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La responsabilite du Vendeur est limitee au montant de la commande et ne saurait etre engagee pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgre toutes les precautions prises dans la presentation des produits.
Les informations collectees lors de la commande font l'objet d'un traitement informatique destine a la gestion de la relation client, des commandes et des livraisons.
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Le Vendeur se reserve le droit de modifier les presentes CGV a tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur a la date de la commande.
Derniere mise a jour : 06/12/2025